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Conseils municipaux
CM du 22.09.2026
Ordre du jour
PV du CM du 07.07.2026
Liste des délibérations du CM du 22.09.2026
Délibérations du CM du 22.09.2026
ANN1.1-DEL2026-145 - Plan de financement
ANN1.2-DEL2026-145 - Plan de financement DETR-DSIL
ANN2-DEL2026-156 - Projet de convention avec L'YRE CINEMAS
ANN3-DEL2026-157 - Projet de convention Les Sans Amour fixe
ANN4-DEL2026-158 - Projet d'avenant à la convention Collège P LANGEVIN
ANN5-DEL2026-159 - Projet de Convention avec le Lycée agricole Théza
ANN6-DEL2026-160 - Projet de convention LINKT - UGAP
ANN7-DEL2026-161 - Délibération CC Sud Roussillon
ANN8-DEL2026-165 - Courrier ARS
Conseil Municipal en live
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CM du 07.07.2026
Ordre du jour
PV du CM du 26.05.2026
Délibérations du CM du 07.07.2026
Liste des délibérations du CM du 07.07.2026
ANN1-DEL2026-121 - Projet de convention - défibrillateur
ANN2.1-DEL2026-122 - Projet convention Servitude ENEDIS AI220
ANN2.2-DEL2026-122 - Plan Servitude ENEDIS AI220
ANN3.1-DEL2026-123 - Projet convention parcelle BK157_17-06-2026
ANN3.2-DEL2026-123 - ELNE DB25.072427 plan BK157
ANN4-DEL2026-124 - Renouvellement Convention CAF_Echange de données
ANN5-DEL2026-125 - Renouvellement Convention CAF Réalisation Diag
ANN6-DEL2026-129 - Tableau des effectifs
ANN7.1-DEL2026-130 - Projet Convention avec OTI
ANN7.2-DEL2026-130 - OTIYMED - FICHE PRODUIT WORD2026_RNN Mas Larrieu
ANN8-DEL2026-133 - Fiche produit - Concert Soustrot et Dekyndt
ANN9-DEL2026-135 - Projet règlement intérieur du Conseil municipal
ANN10-DEL2026-138 - Projet de convention - ENT 2026-2027
Conseil Municipal en live
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CM du 26.05.2026
Ordre du jour
Délibérations du CM du 26.05.2026
Liste des délibérations du CM du 26.05.2026
PV du CM du 21.04.2026
ANN1-DEL2026-103 - Informations CCID-PIGP
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CM du 21.04.2026
Ordre du jour
PV du CM du 21.04.2026
Liste des délibérations du CM du 21.04.2026
Délibération du CM du 21.04.2026
ANN1.1-DEL2026-075 - CDG Budget Principal
ANN1.2-DEL2026-075 - CDG hébergement Gavroche
ANN1.3-DEL2026-075 - CDG Parkings
ANN1.4-DEL2026-075 - CDG Portes Illibéris
ANN2.1-DEL2026-076 - CA 2025 - Note de présentation
ANN2.2-DEL2026-076 - CA 2025 Budget Principal
ANN3-DEL2026-077 - CA 2025 BA Parkings
ANN4-DEL2026-078 - CA 2025 BA hébergement Gavroche
ANN5-DEL2026-079 - CA 2025 BA Les portes d'Illibéris
ANN6.1-DEL2026-083 - BP2026 - Synthèse
ANN6.2-DEL2026-083 - Budget Primitif 2026 Budget Principal
ANN7-DEL2026-084 - Budget Primitif 2026 Parkings
ANN8-DEL2026-085 - Budget Primitif 2026 Hébergement Gavroche
ANN9-DEL2026-086 - Budget Primitif 2026 Portes d'Illibéris
ANN10-DEL2026-089 - Projet de convention Grpt UDSIS
ANN11.1-DEL2026-090 - Plan
ANN11.2-DEL2026-090 - Projet de convention
ANN12-DEL2026-091 - Projet de convention Op
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CM du 07.04.2026
Ordre du jour
Liste des délibérations du CM du 07.04.2026
Délibérations du CM du 07.04.2026
PV du CM du 07.04.2026
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Installation du CM du 29.03.2026
Ordre du jour
Délibérations du CM du 29.03.2026
PV du CM du 29.03.2026
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CM du 04.03.2026
Ordre du jour
Liste des délibérations du CM du 04.03.2026
Délibérations du CM du 04.03.2026
PV du CM du 04.03.2026
ANN1-DEL2026-023 - Rapport d'orientation budgétaire 2026
ANN2-DEL2026-024 - Devis PACKS BALISTIQUES
ANN3-DEL2026-026 - Rapport d'activité 2025 - Fourrière
ANN4-DEL2026-027 - Façade et plan de situation
ANN5.1 DEL2026-028 - Approbation révision allégée du PLU
ANN5.2-DEL2026-028 - Rapport de présentation-Révision allégée PLU
ANN5.3-DEL2026-028 - Règlement-Révision allégée PLU
ANN5.4-DEL2026-028 - Zonage 1_5000 - Révision allégée PLU
ANN5.5-DEL2026-028 - Eval enviro Elne_revision_allégée_RNT_VF
ANN5.6-DEL2026-028 - Eval enviro Elne_revision_allégée_VF
ANN6-DEL2026-032 - Plan de financement incluant le montant des études
ANN7-DEL2026-033 - Projet de convention - SYDEEL
ANN8-DEL2026-036 - Projet de convention - DAME
ANN9-DEL2026-038 - Projet de contrat - DAME
ANN10-DEL2026-039 - Projet de convention - UPVD-PUP
ANN11.1-DEL2026-040 - Projet de convention - FRANCAS 2026
ANN11.2-DEL2026-040 - État des lieux locaux BAFA 2026
ANN12.1-DEL2026-041 - FPH association Regards Partagés
ANN12.2-DEL2026-041 - Projet de convention - Regards Partagés
ANN13-DEL2026-042 - Projet de convention - EPA
ANN14-DEL2026-043 - Projet de convention - MLJ
ANN15-DEL2026-044 - Projet de contrat - Conseil citoyen
ANN16-DEL2026-050 - Aliénation AY221p
ANN17-DEL2026-051 - Projet de convention
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CM du 21.01.2026
Ordre du jour
Délibérations du 21/01/2026
Liste des délibérations du 21/01/2026
PV du CM du 21.01.2026
ANN1.1-DEL2026-004 - Notice explicative
ANN1.2-DEL2026-004 - Plan de financement prévisionnel
ANN1.3-DEL2026-004 - Plan de situation
ANN2.1-DEL2026-005 - Périmètre
ANN2.2-DEL2026-005 - Réglement-attribution-aides-logement-prive-2026
ANN3.1-DEL2026-006 - Linéaires rues
ANN3.2-DEL2026-006 - Plan de rétrocession
ANN4-DEL2026-007 - Plan de financement Mécènes
ANN5.1-DEL2026-010 - Bilan 2025
ANN5.2-DEL2026-010 - Projet de convention - Cheval en Selle
ANN6-DEL2026-011 - Projet de Convention - CAF
ANN7-DEL2026-012 - Projet de convention - Médiance 66
ANN8-DEL2026-013 - Projet de convnetion - France Victimes 66
ANN9-DEL2026-014 - Projet de convention - CIDFF
ANN9-DEL2026-014 - Projet de convention - CIDFF
ANN11-DEL2026-016 - Projet de convention - Parenthèse
ANN12-DEL2026-017 - Projet de convention - EGEE
ANN13-DEL2026-018 - Projet de convention - Cohérence Réseau
ANN14-DEL2026-019 - Projet de convention - MLJ
ANN15-DEL2026-020 - Projet de convention - M.GANDIAGA
ANN16-DEL2026-021 - Projet de convention - M. MORICARD
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CM du 17.12.2025
PV du CM du 17.12.2025
Délibérations du CM du 17.12.2025
Liste des délibérations du 17/12/2025
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CM du 25.11.2025
PV du CM du 25/11/2025
Délibérations du CM du 25.11.2025
Liste des délibérations du 25/11/2025
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CM du 15.10.2025
PV du CM du 15/10/2025
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CM du 17.09.2025
PV du CM du 17.09.2025
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CM du 04.08.2025
PV du CM du 04.08.2025
Délibération du CM du 04.08.2025
Liste des délibérations du CM du 04.08.2025
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CM du 02.07.2025
Délibérations du CM du 02.07.2025
Liste des délibérations du CM du 02.07.2025
PV du CM du 02.07.2025
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CM du 18.06.2025
Procès verbal du 18 juin 2025
Délibérations du 18 juin 2025
Liste des délibérations du 18 juin 2025
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CM du 21.05.2025
Procès-verbal du 21 mai 2025
Délibérations du 21 mai 2025
Liste des délibérations CM du 21 mai 2025
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CM du 07.05.2025
Délibérations du 7 mai 2025
Procès verbal du 07 mai 2025
Liste des délibération CM du 7 mai 2025
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CM du 09.04.2025
Procès verbal du 9 avril 2025
Délibération du 9 avril 2025
Liste des délibérations du conseil municipal du 09 avril 2025
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CM du 19.03.2025
Procès verbal du 19 mars 2025
Délibérations du 19 mars 2025
Liste des délibérations du conseil municipal du 19 mars 2025
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CM du 12.02.2025
Procès verbal du 12 février 2025
Liste des délibérations du conseil municipal du 12 février 2025
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CM du 22.01.2025
Procès verbal du 22 janvier 2025
Délibérations du conseil municipal du 22 janvier 2025
Liste des délibération du conseil municipal du 22 janvier 2025
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BILAN DE L’EXERCICE 2024 BUDGET PREVISIONNEL 2025
BP2025 - Note brève et synthétique
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