menu
VIE MUNICIPALE
Conseil Municipal
Conseil d'administration CCAS
Répertoire des services
Etat civil
Bulletin municipal
Élections
Actualités
Marchés publics
ACTES REGLEMENTAIRES
VIE QUOTIDIENNE
Police municipale
Travaux
Location de salles municipales
Communauté de Communes
Collecte des déchets verts
Guide des démarches
ELNE VIVRE ENSEMBLE
Evènements
Enfance et périscolaire
Contrat de Ville - QPV
Associations
Pôle médico-social
Culture et patrimoine
Sport
Festivités
Catalanité
ELNE ACTIVE ET VERTE
Environnement / Agriculture
Tourisme
Urbanisme
ELNE CITOYENNE
Démocratie participative
l'Assemblée des Habitants
Conseil Consultatif de la jeunesse
PARTENAIRES FINANCIERS
PARTENAIRES FINANCIERS
compte_rendu_CM_19_mai_2021
Accueil
/
VIE MUNICIPALE
/
Conseil Municipal
/
Comptes rendus/délibérations/procès verbaux
/
compte_rendu_CM_19_mai_2021
21/05/2021
Pièces jointes
file_download
compte_rendu_CM_19_mai_2021.pdf (PDF - 0.74Mo)
×
CONTACT
CONTACT
Nom
Ce champ est obligatoire
Prénom
Ce champ est obligatoire
Date de la demande
date_range
Ce champ est obligatoire
Objet de votre demande
*
Ce champ est obligatoire
Votre adresse email
*
Ce champ est obligatoire
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de 12 mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : dpo.ccacvi@ls-partenaires.fr
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante :
Mairie d'Elne
A l'attention du DPO
14, boulevard Voltaire
66200 ELNE
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
Le message a bien été envoyé à son destinataire. Merci.
×
Castelló d'Empúries, Catalogne 
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes